Mentions légales
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de mise en ligne]
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site studio.twikee.net les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Sunny Vision Group SL
- Forme juridique
- Sociedad Limitada (SL) — société à responsabilité limitée de droit espagnol
- Capital social
- [À COMPLÉTER : montant du capital social]
- Siège social
- [À COMPLÉTER : adresse exacte du siège à Tenerife (Espagne)]
- Immatriculation
- Registre du Commerce espagnol (Registro Mercantil) — [À COMPLÉTER : numéro d’immatriculation / tomo, folio, hoja]
- Identifiant fiscal (CIF)
- [À COMPLÉTER : numéro CIF]
- N° de TVA intracommunautaire
- [À COMPLÉTER : n° de TVA intracommunautaire]
- Contact
- studio@twikee.net — [À COMPLÉTER : numéro de téléphone]
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : nom et prénom du directeur de la publication (représentant légal de Sunny Vision Group SL)]
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
[À COMPLÉTER : raison sociale de l’hébergeur]
[À COMPLÉTER : adresse postale de l’hébergeur]
[À COMPLÉTER : téléphone / site web de l’hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site studio.twikee.net (structure, textes, visuels, logos, marque « Twikee Studio », charte graphique, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Sunny Vision Group SL, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Twikee Studio n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Responsabilité
Twikee Studio s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur des contenus publiés et se réserve le droit de les corriger à tout moment.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site (notamment le formulaire de demande de devis) est décrit dans notre politique de confidentialité.
8. Droit applicable
[À COMPLÉTER / À FAIRE VALIDER PAR UN JURISTE : droit applicable et juridiction compétente — l’éditeur étant une société espagnole s’adressant à des clients en France]